SCEA SpiruBreizh, Société civile d'exploitation agricole
Numéro de dépôt :
4220821
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
Présentation de la marque PAILLETTES DE LA MER
Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la société SpiruBreizh
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAILLETTES DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la société SpiruBreizh domicilié(e) 9 chemin de la Pointe de Benance - 56370 - Sarzeau - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 525 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre LANGLAIS domicilié(e) 33 rue de Strasbourg - 44000 - Nantes - France.
La marque PAILLETTES DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA SpiruBreizh, Société civile d'exploitation agricole - 9 chemin de la Pointe de Benance - 56370 - Sarzeau - France - SIREN 802525279
M. Pierre LANGLAIS - 33 rue de Strasbourg - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Produits cosmétiques et préparations cosmétiques à base d'algue ; savons à base d'algue ;
Produits pharmaceutiques à base d'algue ; compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base d'algue ; substances diététiques à usage non médical à base d'algue ;
Algues comestibles séchées, algues comestibles transformées, algues transformées pour l'alimentation humaine, extraits d'algues à usage alimentaire ; pâte à tartiner à base d'algue ;
Algues [condiment] ; barres alimentaires à base d'algue ;
Algues pour l'alimentation humaine.
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